Bon Makhno tu m'as demandé de dire exactement ce que j'en pensais alors me Voilà Je fais ca vite et Hrp suis désolée j'ai pas de temps
Alors pour mieux critiquer j'ai recopé ton traité simplifié : L'autre c'est simple trop compliqué et j'ajoute à chaque fois mes remarques en jaune Voilà
CRIMES RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE LA COUR
1. La compétence de la Cour est limitée aux crimes les plus graves qui touchent l'ensemble de la communauté galactique. En vertu du présent Statut, la Cour a compétence à l'égard des crimes suivants :
a) Le crime de génocide ;
b) Les crimes contre l'humanité ;
c) Les crimes de guerre ;
(jusque là ca va des trucs généraux de juristes mais bon)
Article 6
CRIME DE GÉNOCIDE
Aux fins du présent Statut, on entend par crime de génocide l'un quelconque des actes ci-après commis dans l'intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux. A quoi ca ca correspond IG exactement
Article 7
CRIMES CONTRE L'HUMANITÉ
Constituent des crimes contre l’humanité :
i)Toute attaque lancée contre une population civile ayant pour but de la priver systématiquement des ressources nécessaires à sa survie et/ou des moyens de production des dites ressources. Même chose ca veut dire quoi exactement IG?
ii)Tout acte d’acharnement de nature à nuire à la construction ou à la reconstruction d’un État. Je crois savoir: ca veut dire interdiction de raser systématiquement c'st ca???
Article 8
CRIMES DE GUERRE
1. La Cour a compétence à l'égard des crimes de guerre, en particulier lorsque ces crimes s'inscrivent dans le cadre d'un plan ou d'une politique ou lorsqu'ils font partie d'une série de crimes analogues commis sur une grande échelle.La pareil je suppose c'est rajouté pour faire juriste mais dans le fond ca veut rien dire
2. Aux fins du Statut, on entend par « crimes de guerre » :
i) La destruction et l'appropriation de biens, non justifiées par des nécessités militaires et exécutées sur une grande échelle de façon illicite et arbitraire ;Exactement t'entends quoi par nécessités militaires grande échelle illicite et arbitraire
3.Les autres violations graves des lois et coutumes applicables aux conflits armés intergalactiques dans le cadre établi du droit galactique à savoir, l'un quelconque des actes ci-après:
i) Le fait de diriger intentionnellement des attaques contre la population civile Pour moi y'a pas de population civile sur un état de C2G tout ce qui peut être touché (usines cata centres de recherches etc) participent directement à l'effort de guerre en tant que telle ou contre des civils qui ne participent pas directement part aux hostilités ;
ii) Le fait de diriger intentionnellement des attaques contre des biens de caractère civil, c'est-à-dire des biens qui ne sont pas des objectifs militaires ;Même remarque
iii) Le fait de diriger intentionnellement des attaques contre le personnel, les installations, le matériel, les unités ou les véhicules employés dans le cadre d'une mission d'aide humanitaire ou de maintien de la paix conformément à la Charte du Grand Conseil, pour autant qu'ils aient droit à la protection que le droit intergalactique des conflits armés garantit aux civils et aux biens de caractère civil ;Euh t'en vois où toi des mission huma etc .. etc...à moins qu'on n'en crée
iv) Le fait de diriger intentionnellement une attaque en sachant qu'elle causera incidemment des pertes en vies humaines dans la population civile, des blessures aux personnes civiles, des dommages aux biens de caractère civil ou des dommages étendus, durables et graves à l'environnement naturel qui seraient manifestement excessifs par rapport à l'ensemble de l'avantage militaire concret et direct attendu ;Même remarque sur les civils
v) Le fait de tuer ou de blesser un combattant qui, ayant déposé les armes ou n'ayant plus de moyens de se défendre, s'est rendu à discrétion ;
vi) Le fait de tuer ou de blesser par traîtrise des individus appartenant à la nation ou à l'armée ennemie ;
vii) Le fait de déclarer qu'il ne sera pas fait de quartier ;benà quoi ca sert la guerre alors
viii) Le fait de déclarer éteints, suspendus ou non recevables en justice les droits et actions des membres de la partie adverse ;
ix) Le fait pour un belligérant de contraindre les nationaux de la partie adverse à prendre part aux opérations de guerre dirigées contre leur pays, même s'ils étaient au service de ce belligérant avant le commencement de la guerre ;J vois pas comment ca peut se faire
x) Le fait d'employer des armes nucléaires en vue de la destruction pleine et entiere de la cible ;Ben si justement c'est drôle
xi) Le fait d'utiliser la présence d'un civil ou d'une autre personne protégée pour éviter que certains points, zones ou forces militaires ne soient la cible d'opérations militaires ;Même remarques sur les civils
xii) Le fait de diriger intentionnellement des attaques contre les bâtiments, le matériel, les unités et les moyens de transport sanitaires, et le personnel utilisant, conformément au droit international, les signes distinctifs prévus par le Grand Conseil ;Même chose t'en vois où?
xiii) Le fait d'affamer délibérément des civils comme méthode de guerre, en les privant de biens indispensables à leur survie, y compris en empêchant intentionnellement l'envoi des secours prévus par le Grand Conseil ;Pareil je vois pas à quoi ca corresond IG
Article 18
PEINES APPLICABLES lol là j'ai tout compris et je serais d'accord si j'atais d'accord avec la définition des crimes
1. La Cour peut prononcer contre une personne déclarée coupable d'un crime visé à l'article 5 du présent Statut l'une des peines suivantes :
a) Un blocus de l'état pendant 6 semaines ; ou
b) La destruction des forces armées de l'état si l'extrême gravité du crime le justifie.
2. À la peine , la Cour peut ajouter :
a) Une amende fixée selon les critères prévus par le Règlement de procédure et de preuve ;
b) La confiscation des profits, biens et avoirs tirés directement ou indirectement du crime, sans préjudice des droits des tiers de bonne foi.
Voilà Makhno c'est un peu provoc de ma part mais effectivement je pense que si tu veux que ca marche il faut que ca parle plus que ca correponde plus à de l'IG parce que là pour l'instant je vois pas trop ...
Lun 24 Mar - 18:44
